Archives mémoires de 2005

Projet de règlement concernant les dérogations à la liste des matières du Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire

10 novembre 2005 09:46

Commentaires de la FCSQ et de l'Association des directeurs généraux des commissions scolaires à l'égard du Projet de règlement concernant les dérogations à la liste des matières du Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et de l'enseignement secondaire

Consultation sur la Stratégie d'action jeunesse 2005-2008

5 juillet 2005 09:50

  • Avis de la FCSQ dans le cadre de la consultation sur la Stratégie d'action jeunesse 2005-2008

Consultation générale sur le projet de loi n° 106, Loi modifiant la Loi sur l'instruction publique et la Loi sur l'enseignement privé

9 juin 2005 09:52

  • Mémoire de la FCSQ et de l'ADIGECS présenté à la Commission de l'éducation dans le cadre de la consultation générale sur le projet de loi 106, Loi modifiant la Loi sur l'instruction publique et la Loi sur l'enseignement privé

Projet de loi n° 95 modifiant diverses dispositions législatives de matière confessionnelle dans le domaine de l’éducation

1 juin 2005 09:53

  • Mémoire de la FCSQ et de l'ADIGECS concernant le projet de loi n° 95 modifiant diverses dispositions législatives de matière confessionnelle dans le domaine de l’éducation

Projet de règles budgétaires 2005-2006 pour les commissions scolaires ainsi que sur les ressources mises à leur disposition

24 mai 2005 09:55

  • Mémoire de la FCSQ sur le projet de règles budgétaires 2005-2006 pour les commissions scolaires ainsi que sur les ressources mises à leur disposition

Projet de règlement sur le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et secondaire

29 mars 2005 09:57

  • Avis de la FCSQ portant sur le projet de règlement sur le Régime pédagogique de l'éducation préscolaire, de l'enseignement primaire et secondaire

Consultation sur le développement de la législation québécoise contre le tabagisme

16 mars 2005 09:58

  • Mémoire de la FCSQ portant sur la consultation sur le développement de la législation québécoise contre le tabagisme